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ABREVIATIONS ET SYMBOLES

Nous rappelons les principaux signes utilisés dans nos ventes hebdomadaires.
Afin d'obtenir une certaine uniformité dans la présentation de celles-ci, nous insistons auprès de nos vendeurs d'en tenir compte.



LES STATUTS DU CLUB

1. Siège Social.

a)Il a été constitué en date du 5 mai 2001 à Jette une association philatélique et de marcophilie privée apolitique dénommée « Philamarco Jetgans » et ce pour une durée illimitée. L’A.G. du 26 février a voté à l’unanimité le nouveau nom du cercle : « Philamarco Bruxellois ».


b)Son siège social est établi dans le local de l'association.


c)L'association ne poursuit aucun esprit de lucre et n'a pour but principal que de promouvoir la Philatélie et la Marcophilie, ainsi que toutes activités y ayant trait, parmi ses membres. A cette fin, elle groupera les collectionneurs en réunion qui auront lieu les premier et troisième samedis du mois.


d) L’association s'affiliera à la Fédération des Cercles Philatéliques de Belgique et à l'Union des Cercles Philatéliques de la Région Bruxelloise.


2. Composition de l'Association.


a)Le club se compose de membres d'honneur, de membres honoraires et de membres effectifs.


b)Les membres d'honneur sont ceux qui sont susceptibles d'apporter une aide efficace au développement du club.


c)Les membres honoraires sont ceux qui ont rendu des services éminents au Club et seront nommés par l'A.G. sur proposition du Conseil d'Administration.


d)Le nombre de membres effectifs est illimité, mais il ne pourra être inférieur à cinq. Pour les membres de moins de 18 ans, il faudra l'accord parental.


3. Cotisations.


Les membres effectifs ont seuls le droit de vote. Ils paient une cotisation annuelle qui s'acquitte au plus tard avant l'ouverture de l'Assemblée Générale. Le montant est fixé annuellement par le Comité du Club et soumis à l'approbation de l'A.G.


4. Année philatélique.


L'année philatélique commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.


5. Assemblée Générale Statutaire.


Pour qu'une A.G. soit statutaire, il faut que les deux tiers des membres inscrits au jour de l'A.G. soient présents. Si la quotité n'est pas atteinte, une seconde convocation sera expédiée et l'A.G. délibérera quel que soit le nombre des présents, à la majorité des deux tiers des membres présents.


Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être demandée :
- soit par le Conseil d'Administration
- soit par 10% des membres actifs(Demande introduite par lettre au Président, contresignée par les 10%)


6. Elections.


a)Les élections se tiendront lors de l'assemblée générale annuelle.

 

b)L'assemblée générale se tiendra au cours du mois de février.


c)Les membres en règle de cotisation peuvent assister à l'A.G. Les non membres ne pourront assister à l'A.G.


d)Au cours de cette assemblée, il sera procédé au remplacement ou à la réélection des membres du conseil d'administration.


e)Les membres élus restent en fonction pour une durée de trois ans.(renouvelable)


f)En cas de vacance d'une place d'administrateur, les membres du conseil ont le droit d'y pourvoir provisoirement, jusqu'à l'A.G. suivante.


g)Pour être admis comme administrateur, les candidats doivent adresser leur candidature par écrit au président, qui en fera part au conseil d'administration. Ces candidatures doivent être envoyées ou remises au moins trois semaines avant l'A.G.


h)Lors des élections, le vote sera secret. Le candidat sera admis s'il obtient la majorité simple des voix des membres présents. Un membre présent lors des élections ne pourra détenir qu'une seule procuration pour un membre absent.


7. Constitution du Conseil d'Administration.


Le Conseil d'administration se compose au minimum de 5 membres désignés par l'A.G. : 1 Président, 1 Secrétaire, 1 Trésorier, 1 Directeur des Ventes, 1 Commissaire.
Un des 5 membres du Conseil aura une fonction supplémentaire, celle de Vice-président. En cas de besoin, des commissaires supplémentaires pourront être nommés.


a)Président : Le Conseil d'Administration est placé sous l'autorité du Président, qui aura voix prépondérante lors des votes aux assemblées, afin de déterminer une majorité en cas de parité des voix. En cas d'absence du président, il sera remplacé par le vice-président.


b)Secrétaire : Constituera un classeur dans lequel il tiendra à jour les procès-verbaux de toutes les assemblées (Conseil ou A.G.) Il a dans ses attributions tout ce qui concerne la partie administrative de l'association, correspondance, convocation ainsi que la conservation des archives administratives.


c)Trésorier :Tiendra un journal des recettes et dépenses à jour. Ce journal sera à disposition des membres du Conseil à chaque réunion. Il soumettra le bilan de l'année écoulée à l'A.G., lequel sera contrôlé par deux membres de l'assemblée et signé pour accord.
Le trésorier effectue les formalités relatives à l'ouverture d'un compte courant ouvert au nom de l'association. Les pouvoirs de retraits de fonds seront décidés par le Conseil d'Administration.


d)En cas d'absence du trésorier, le secrétaire remplira ses fonctions et inversement.


e)Directeur des Ventes : Sera chargé de la réception et de la vérification de tous les lots de timbres composant les ventes. Il détient les feuillets de vente dont il rend compte au trésorier. (Voir Réalisation).

 

f)Commissaires :Un Commissaire Priseur sera nommé ainsi que d'autres commissaires en fonction des besoins de l'association.


g)Le Conseil d'Administration se réunira au minimum tous les deux mois ou lorsque les circonstances l'y oblige. Le Conseil rendra compte de sa gestion au cours de l'A.G.


8. Réalisations.


A.Le Club met à disposition des membres en règle de cotisation un service de ventes sur offres.


B.Les lots doivent être présentés au moyen des feuilles de présentation mises à disposition des membres. Les lots groupés par 20 seront remis au responsable, accompagnés d'un bordereau récapitulatif en trois exemplaires.


C.Un exemplaire du bordereau sera remis au membre pour accusé de réception par le Club.


D.Tout défaut doit être clairement signalé - Les lots doivent être placés de telle manière que le responsable des ventes et les membres puissent en vérifier aisément l'état. - Le catalogue utilisé pour les timbres belges est le Catalogue Officiel (COB) - Pour les timbres étrangers, les catalogues utilisés seront Yvert et Tellier. - Un autre catalogue peut être utilisé, mais en citant son nom. -Par convention, l'état sera signalé de la manière suivante :
xx neuf sans charnière, ni trace de charnière. x neuf avec charnière ou trace de charnière (x) neuf sans gomme
o oblitéré.          (Voir dans le COB)
La vérification des lots sera effectuée à partir d'un montant de vente de 100.- F (euros : 2.50)


E.Une commission de 5% sera prélevée sur le montant payé au vendeur à titre de frais. 5% de commission seront également comptés à l'acheteur. Dans des cas exceptionnels, le Conseil d'Administration aura pouvoir de changer ces pourcentages.


F.Les lots restants seront remis au membre après la vente, celui-ci signera une décharge qui restera dans les archives du club. Le produit de la vente pourra être versé sur un compte en banque communiqué par le vendeur ou en liquidité lors de la réunion suivante.


G.Le service se réserve le droit de ne pas présenter à la réalisation les lots comportant des timbres douteux, amincis, de pays à émission nuisible et également ceux dont le prix de départ est estimé exagéré.


9.Les enchères se feront par tranche, comme indiqué ci-après

- 5F pour les lots de moins de 100F   

- 10F pour les lots entre 100 et 200F

- 20F pour les lots entre 200 et 500F

- 50F pour les lots entre 500 et 2000F

- Au-delà de 2000F l'enchère sera de 100F

(0.10 euros)

(0.25 euros)

(0.50 euros)

(1.00 euros)

(2.50 euros)


10.Avant la mise aux enchères, les acheteurs ont le droit d'examiner les lots proposés à l'aide d'un matériel philatélique. Une fois les lots acquis, il ne sera admis aucune contestation. Exception faite pour les commissions : les acheteurs pourront examiner les lots avant paiement.


11.Aucune contestation sur l'adjudication ne sera admise après la vente. Aucun membre ayant accepté une adjudication ne pourra se désister.


12. La vente se fait sous la responsabilité du vendeur, le club se limitant à l'organisation de la vente. En aucun cas, il n'est effectué d'expertise par le club.


13.Les lots doivent être payés avant que l'acheteur ait quitté la salle. Les lots ne lui seront remis qu'après paiement de l'offre.


14.Les membres empêchés d'assister à la vente pourront remettre leurs offres au responsable. Lors d'adjudication, à ordre égal, le membre présent à la vente a priorité.


15.Le Conseil d'administration décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration de bien personnel lors des réunions. Les valeurs confiées au club le sont sous la responsabilité de leur propriétaire.


16. Démissions - Exclusion.


a)Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au Conseil d'Administration par écrit ou oralement devant deux témoins.


b)Les membres qui ne sont pas en règles de cotisation seront considérés comme démissionnaires d'office, sauf cas de force majeure.


c)L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'A.G. à majorité des voix présentes.


d)L'exclusion d'un membre peut être prononcée par le Conseil d'Administration pour faute grave. Cette décision devra être approuvée par l'A.G.


Il est entendu que les membres exclus ou démissionnaires ne peuvent prétendre au remboursement, total ou partiel, des cotisations versées.


17. Dissolution.


L'association peut être dissoute par décision de l'A.G. statutaire. En cas de dissolution volontaire, l'A.G. nommera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera les pouvoirs. Après apurement des comptes, le solde de l'avoir social sera versé à un organisme philanthropique des communes de Jette et Ganshoren.


18. Modification des statuts.


L'A.G. statutaire seule à les pouvoirs de modifier les présents statuts.


19. Cas non Prévus.


Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, il est fait attribution de pouvoir au Conseil d'Administration qui sera compétent pour toutes les décisions à prendre. Ces décisions seront, en tout cas, soumises à l'approbation de l'A.G. suivante.

 


 
Philamarco, "La Charnière" rue Lowet, 9 à 1083 Ganshoren - (Club fondé le 08 mai 2001)